Licence et droits de reproduction
Le site actualart.com est la propriété exclusive de Artension-Net.
Par l'accès au site actualart.com, Artension-Net consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du site. Elle comprend le droit de consultation (impliquant les procédés de stockage dus aux navigateurs) et de reproduction sur papier en un exemplaire.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle est interdite.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune façon.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
|
